Comment faire un plan de masse ? Indispensable pour une demande de permis de construire - NeozOne
Panneaux de Permis de Construire : Impression en Ligne
8 mesures pour limiter les recours abusifs contre votre Permis de Construire
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Gel des permis de construire dans une commune varoise: "L'heure n'est pas à l'idéologie politique, l'heure est au concret", réagit le maire de Callian
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Recours en cas de refus de permis de construire
Morbihan : pourquoi n'est-il plus possible d'obtenir un permis de construire dans plusieurs communes ? | Actu Morbihan
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Permis de construire : un maire mis en examen pour corruption
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Environnement. Ces communes qui refusent des permis de construire face à la sécheresse
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
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La sécheresse pousse de plus en plus de communes à geler les permis de construire | Mediapart
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Var : des communes gèlent les permis de construire faute de pouvoir garantir l'approvisionnement en eau
Des maires du Var veulent limiter les permis de construire à cause de la sécheresse - Var-Matin
Sécheresse : des permis de construire gelés en raison de la pénurie d'eau dans le Var et en Ardèche
Hérault : ces communes obligées de refuser des permis de construire à cause du manque d'eau - midilibre.fr
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Deux permis de construire sur un même terrain : Possible ?
Point de départ du déféré préfectoral en cas de permis de construire tacite délivré postérieurement au retrait d'une décision de refus – Adden le blog
Pays de Fayence : le BTP 83 à sec… - TPBM
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Une association de Larmor-Baden s'inquiète du risque de gel des permis de construire
Aucun nouveau permis de construire durant quatre ans : la mesure choc du pays de Fayence confronté à la sécheresse
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